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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DARTAGNAN
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commissaires aux comptes, une obligation qui rapporte
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

commissaires aux comptes, une obligation qui rapporte
DARTAGNAN, SARL

Numéro de dépôt :
4041160
Date de dépôt :
21/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/10/2023
commissaires aux comptes, une obligation qui rapporte de DARTAGNAN

Présentation de la marque commissaires aux comptes, une obligation qui rapporte

Déposée par voie électronique le 21 octobre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DARTAGNAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « commissaires aux comptes, une obligation qui rapporte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DARTAGNAN domicilié(e) 9 RUE XAVIER MARMIER, BP 21463 - 25008 - BESANCON CEDEX 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 827 501 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DARTAGNAN, M. PHILIPPE LEGRAND domicilié(e) 9 RUE XAVIER MARMIER, BP 21463 - 25008 - BESANCON CEDEX 3 - France.

La marque commissaires aux comptes, une obligation qui rapporte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4041160.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque commissaires aux comptes, une obligation qui rapporte est expirée depuis le 21 octobre 2023.

DARTAGNAN a également déposé les autres marques suivantes : S STREAMAGE AGENCE DE PUBLICITE , DARTAGNAN DONNEZ UN NOM A VOTRE COMMUNICATION , Les distances nous rapprochent , VINS DU JURA MAGAZINE TOUT L'ESPRIT DES VINS DU JURA DANS UN MAGAZINE , BOURGOGNE FRANCHE-COMTE UNE REGION D AVANCE AVEC MARIE-GUITE-DUFAY , DARTAGNAN ASSOCIES , ALLUCYNE YOUR BUSINESS REVELATION , sportmidable , Besançon par coeur , spormidable


DARTAGNAN, SARL - 9 RUE XAVIER MARMIER, BP 21463 - 25008 - BESANCON CEDEX 3 - France - SIREN 349827501


DARTAGNAN, M. PHILIPPE LEGRAND - 9 RUE XAVIER MARMIER, BP 21463 - 25008 - BESANCON CEDEX 3 - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Enregistrement sans modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.